Conditions générales de vente

Définitions

« Client » désigne une personne physique consommateur et majeur à qui l’Entreprise fournit une prestation de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques aquatiques.
« Contrat » désigne le contrat entre le Client et l’Entreprise qui est régi par le bulletin d’inscription ( sur le Site), les conditions générales de vente aux particuliers de l’Entreprise (telles que mises à jour ou modifiées). Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de l’Entreprise ou du Client.
« l’Entreprise » désigne le travailleur indépendant Bizot Paysagiste, dont le siège social est au 66 rue Binelles 92310 Sèvres et portant le SIRET n° 389 905 357 00023
« Site » désigne le site Internet exploité par l’Entreprise dont l’adresse est https://www.bizot-paysagistes.com/ ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

Object du contrat

Le Contrat détaille les droits et obligations respectifs de l’Entreprise et de ses Clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par l’Entreprise, de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement de services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager.

Conditions générales de vente aux particuliers

Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de l’Entreprise et de ses Clients dans le cadre des prestations de services fournies par l’Entreprise. Ces conditions générales de vente s’appliquent à tous les contrats conclus avec les Clients (y compris sur le Site).